Mentions légales

Le site web est la propriété de la société les JDA EVENTS, société immatriculée au répertoire du registre du commerce et des sociétés de Dijon sous le numéro 901 538 330.

Dénomination : JDA EVENTS
Siège social : rue de la Rente Logerot – 21160 Marsannay-la-Côte
Siège administratif : LD Le Moulin Des Arbillons 71520 Bourgvilain
Téléphone : 03 85 37 78 05
E-mail : contact@lesvignesdejeanne.fr
Représentant légal : Mr Thierry Degorce
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Directeur commercial : Elisa DESMURS – 06 62 44 63 15 – contact@demeure-les-arbillons.com

Le site web demeure-les-arbillons.com a été réalisé par Sevanova, agence de communication crossmedia : https://www.sevanova.com

Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française.

Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site web et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site web.

Les Arbillons fera ses meilleurs efforts pour rendre le site web accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité du fait d’éventuelles difficultés d’accès au à son site web.

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, visuels, logos, éléments graphiques et multimédias) est la propriété exclusive de Demeure Les Arbillons ou de ses ayants droit, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, du contenu du Site sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Le Site est soumis au droit français.
La loi française est seule applicable en cas de litige, à défaut de dispositions impératives contraires.

Le Site peut utiliser des cookies ou traceurs afin de rendre la navigation plus fluide, analyser la fréquentation du Site, et proposer des fonctionnalités adaptées.
Les cookies utilisés sont de nature statistique ou technique. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.

Les données personnelles recueillies via les formulaires du Site (nom, prénom, adresse e-mail, téléphone, etc.) sont destinées à l’usage exclusif de Demeure Les Arbillons, notamment pour :

Ces données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».
Les personnes concernées disposent des droits suivants :

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
contact@demeure-les-arbillons.com
ou l’adresse postale du siège social.

Les données personnelles ne sont conservées que pour la durée nécessaire au traitement des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sauf obligation légale de conservation plus longue.

La Demeure Les Arbillons met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le Site. Toutefois, elle ne peut garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes.
L’utilisation du Site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site, ou de l’impossibilité d’y accéder.

La Demeure Les Arbillons s’efforce d’assurer une accessibilité permanente du Site, sans garantie d’absence totale d’interruption ou d’erreur. Aucune indemnité ne peut être réclamée en cas d’indisponibilité temporaire.

Pour toute question relative aux mentions légales, aux conditions d’utilisation ou aux données personnelles, vous pouvez nous écrire à :

195 route des Grands Gouillats, 71520 Bourgvilain – FRANCE
contact@demeure-les-arbillons.com
+33 3 85 30 55 38